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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ à directoire et conseil de surveillance
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COTTON TAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTTON TAIL
HEULIEZ SA à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1508913
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
11/01/2019

Présentation de la marque COTTON TAIL

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ à directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « COTTON TAIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ à directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 7 rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2394219) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEULIEZ domicilié(e) 7 rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2394219) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTTON TAIL est expirée depuis le 11 janvier 2019.

HEULIEZ à directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : BEAVER , ORIGNAL , AGADES


HEULIEZ SA à directoire et conseil de surveillance - 7 rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2394219) - 79140 - France - SIREN 388711194


HEULIEZ - 7 rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2394219) - 79140 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394219 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416466 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation n°2130410 - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules automobiles.